Mentions legales
Informations légales :
Avec ou Sans Toque
SARL, immatriculée au RCS de Dijon sous le numéro 499 352 490
Siège social : 9B Rue du Moulin des Étangs, 21600 Fénay
Téléphone : +33 (0)6 81 84 19 27
E-mail : [email protected]
Site internet : www.avecousanstoque.fr
L’accès au site Internet www.avecousanstoque.fr ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve des dites conditions.
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.
Propriété Intellectuelle :
L’ensemble des contenus disponibles sur le site internet www.avecousanstoque.fr (notamment, les textes, images, vidéos, photos, sons, musiques, logiciels, recettes et plus généralement tout type de données) sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Sont interdits, sans l’accord préalable et écrit d’Avec ou Sans Toque, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, distribution, diffusion ou transfert sur un autre site de ces éléments, en intégralité ou partiellement.
Par exception à la règle posée ci-dessus, sont autorisées :
– la reproduction, la représentation et la publication des éléments du site Internet www.avecousanstoque.fr aux fins d’illustrer un article de presse, après accord écrit d’Avec ou Sans Toque.
– la reproduction, la représentation et la publication des recettes proposées par Avec ou Sans Toque pour un usage exclusivement privé ou non commercial, sous réserve de mentionner sur le support de diffusion ou de présentation de la recette, de façon apparente et lisible, la mention « recette proposée par Avec ou Sans Toque».
La dénomination Avec ou Sans Toque ainsi que le logo d’Avec ou Sans Toque sont des marques enregistrées par Avec ou Sans Toque à l’INPI. Leur utilisation nécessite l’accord préalable et écrit d’Avec ou Sans Toque.
L’établissement d’un lien hypertexte vers une page du site www.avecousanstoque.fr est soumis à l’autorisation préalable et écrite d’Avec ou Sans Toque. En toute hypothèse, l’établissement d’un tel lien hypertexte doit être suffisamment clair et précédé de la dénomination Avec ou Sans Toque et de l’adresse du site Internet www.avecousanstoque.fr. Avec ou Sans Toque se réserve de faire supprimer le lien si le site d’origine est contraire à la ligne éditoriale du site www.avecousanstoque.fr.
Contenu du site :
Avec ou Sans Toque met en œuvre tous ses efforts pour offrir aux utilisateurs du site Internet des informations de qualité, accessibles dans des conditions techniques optimales.
Malgré tous les soins apportés au contenu du site, Avec ou Sans Toque ne peut pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le site, ni la conformité desdites informations.
Fonctionnement technique du site :
Le site Internet d’Avec ou Sans Toque est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7.
L’accès à tout ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée en cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques ou pour des raisons de maintenance, sans que la responsabilité d’Avec ou Sans Toque puisse être recherchée.
